Le droit d’auteur : comment ça marche ?

Tu crées une affiche, un flyer ou un visuel que tu publies dans un blog ? Tu as trouvé des images, textes, vidéos ou sons sur internet pour les illustrer ? Ce sont des œuvres qui doivent être utilisées dans le respect du droit d’auteur et des licences, même s’ils sont « gratuits ».

Le droit d’auteur, qu’est-ce que c’est ?

Tout auteur d’une œuvre (texte, photo, musique, vidéo…) est légalement et automatiquement titulaire de droits sur sa création. Lui seul peut choisir quelle diffusion et quelle utilisation en seront faites ! Reproduire ou réutiliser une œuvre sans l’accord de son auteur ou sans citer son nom est puni par la loi. Tu serais alors l’auteur d’une contrefaçon ! On t’explique donc ici comment rester dans les clous ! 

Les Creative Commons : pour utiliser des œuvres plus librement

Certains auteurs ont choisi de mettre leurs œuvres à disposition de toutes et tous en concédant tout ou une partie de leurs droits. La licence Creative Commons, que tu reconnaîtras avec le petit logo « CC », est la plus répandue. Elle permet aux auteurs d’autoriser l’utilisation de leur travail, mais dans le cadre d’une « licence ». Celle-ci précise l’usage que tu peux en faire et les obligations éventuelles qui y sont associées. Tu peux donc utiliser directement la photo, le dessin, le texte, la vidéo ou la musique sans l’accord préalable de l’auteur, tant que tu respectes cette licence.

Il existe 7 licences Creative Commons. Elles vont de l’utilisation la plus ouverte et la plus libre (la licence CC0) à une utilisation plus limitée (la licence CC BY-NC-ND).

Il existe d’autres licences libres comme Art Libre ou General Public License (GNU).

Crédit tableau « Utiliser les Creative Commons » : Frédérique Bordignon / CC BY-NC-SA

Comment citer l’auteur ?

Sauf pour les licences CC0 où tu n’as pas l’obligation de mentionner l’auteur, le nom de celui-ci doit toujours apparaître. La licence doit aussi être présente, à proximité directe du visuel, du texte ou de la vidéo. Au minimum, il te faudra intégrer une rubrique « Crédits » dans ta production. Même si cela n’est pas obligatoire, on peut faire un lien vers la galerie ou le site web de l’auteur. C’est une bonne manière de le remercier pour cette mise à disposition gratuite en lui faisant un peu de pub !

Où trouver des ressources sous CC ?

Comment fait-on pour utiliser ou reproduire une œuvre qui n’est pas « libre » ?

Pour utiliser une œuvre qui n’est pas sous Creative Commons ou autre licence libre, il faut préalablement en demander l’accord à son auteur. C’est l’auteur qui décidera alors :

• de l’utilisation que tu pourras en faire (reproduction à l’identique ou transformations autorisées, à des fins commerciales ou non, etc.)
• des conditions d’utilisation ou de reproduction (gratuitement ou de façon payante, mention du nom de l’auteur).

Dans certains cas exceptionnels, il n’est pas nécessaire d’obtenir l’accord préalable de l’auteur :

Plus d’infos :

• www.francenum.gouv.fr
• Foire aux questions sur les creative commons

Actualisé le 07/10/2026